Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site S22frenchcompany.com est édité par :
Nom de l’entreprise : STOKE22
Forme juridique : SARL
Capital social : 1000 €
Siège social : 14E rue Pierre de Coubertin 21000 DIJON
Numéro d’immatriculation : 941 999 336
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 20 941 999 336
Email : S22frenchcompany@gmail.com
Téléphone :0629862087

2. Directeur de publication

Le directeur de publication est STOQUERT CHRISTOPHE, en sa qualité de Gérant.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Shopify
Adresse : 151 Rue O'Connor Ottawa, ONTARIO K2P 2L8
Téléphone : 1-613-241-2828
Site web : shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site S22frenchcompany.com – y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes – sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de STOKE22.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre des relations commerciales avec l’utilisateur.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant en contactant STOKE22 à l’adresse suivante : S22frenchcompany@gmail.com.

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.

7. Responsabilité

STOKE22 ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.
L’utilisateur est responsable de la protection de son matériel informatique et de la sécurisation de sa connexion internet.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter [Nom de l’entreprise] :

• Par email :S22frenchcompany@gmail.com
• Par courrier : 14E rue Pierre de Coubertin 21000 DIJON
• Par téléphone : 0629862087